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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société M. S. D
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"G.T.X."
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"G.T.X."
Société M. S. D. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1289918
Date de dépôt :
09/11/1984
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
09/11/1994

Présentation de la marque "G.T.X."

Déposée le 9 novembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société M. S. D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « "G.T.X." » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société M. S. D domicilié(e) 5, rue des Pèlerins, B.P. 20, 68800 THANN - France.

La marque "G.T.X." a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "G.T.X." est expirée depuis le 9 novembre 1994.

Société M. S. D a également déposé les autres marques suivantes : "RENOVFLAM" , "PYROFLAM"


Société M. S. D. (S.A.R.L.) - 5, rue des Pèlerins, B.P. 20, 68800 THANN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

- Appareils de chauffage, - Appareils de convection, - Appareils de récupération d'énergie, - Appareils de production d'eau chaude, - Appareils séchage, - Appareils de ventilation - Appareils de distribution d'eau.